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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES (S.A.)

Numéro de dépôt :
96625821
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES domicilié(e) 9b rue de Didenheim, 68200 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 947 350 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625821.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2006.

SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES a également déposé les autres marques suivantes : D MAITRE DIETRICH , D MAITRE DIETRICH , ROI ROUGE


SPECIALITES ALIMENTAIRES PREPAREES (S.A.) - 9b rue de Didenheim, 68200 MULHOUSE - France - SIREN 947350260


CABINET NITHARDT ET BURKARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Escargots, plats cuisinés à base d'escargots